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Relevé terrain avec station GNSS
Expertise

Carrières et sablières
autorisations ministérielles.

Extraction, concassage, tamisage, valorisation de matériaux. Nous préparons votre demande d'autorisation ministérielle et en assurons le suivi jusqu'à la décision du ministère.

Vue d'ensemble

Un dossier complet et rigoureux, de l'analyse du site au dépôt de la demande.

L'exploitation d'une carrière ou d'une sablière, tout comme les activités de concassage, de tamisage et de valorisation de matériaux qui s'y rattachent, est encadrée par des exigences environnementales précises : distances à respecter, bruit, poussières, gestion des eaux, protection des milieux humides et hydriques, réaménagement du site en fin d'exploitation. La préparation d'une demande d'autorisation ministérielle exige de rassembler une information technique abondante et de démontrer, pièce par pièce, que le projet répond à ces exigences.

Notre équipe vous accompagne dans la préparation de vos demandes, qu'il s'agisse d'une nouvelle exploitation, d'un agrandissement ou de la modification d'une autorisation existante. Vous disposez d'un dossier structuré selon les attentes du ministère et d'un interlocuteur qui assure le suivi de la demande tout au long de son analyse.

Ce que ça inclut

Une prise en charge complète de la demande, des validations sur le terrain aux formulaires du ministère.

  • Analyse préliminaire du projet et détermination du cadre applicable : autorisation ministérielle, modification d'autorisation ou déclaration de conformité
  • Vérification des enjeux du site : zonage, distances par rapport aux habitations, aux cours d'eau, aux milieux humides et aux prises d'eau
  • Caractérisation écologique du site lorsque requis : milieux humides et hydriques, espèces menacées, vulnérables ou susceptibles d'être ainsi désignées (EMVS)
  • Description technique du projet : aire d'exploitation, phases, volumes, équipements de concassage et de tamisage, aires de stockage
  • Préparation des formulaires d'activité et des formulaires d'impacts (bruit, eaux de surface et souterraines, rejets atmosphériques, autres impacts environnementaux)
  • Élaboration du plan de réaménagement et de restauration du site
  • Coordination des études spécialisées et des plans réalisés par des partenaires (bruit, modélisation atmosphérique, arpentage, ingénierie)
  • Dépôt de la demande et réponses aux demandes de renseignements du ministère
Échantillon de sol prélevé sur un site d'exploitation
Notre méthode

Analyser, documenter, déposer, suivre : une demande préparée avec méthode.

  1. Analyse du projet et du cadre réglementaire

    Rencontre avec l'exploitant pour cerner la nature des activités projetées (extraction, concassage, tamisage, stockage, valorisation de béton, de brique ou d'enrobé), les volumes et la durée d'exploitation. Détermination du type de demande à présenter et établissement de la liste des documents à rassembler.

  2. Validation du site et collecte des données

    Visite du site, vérification des distances et des enjeux du site, puis caractérisation des milieux naturels lorsque requis. Rassemblement des données techniques auprès de l'exploitant et des professionnels associés au projet : plans, fiches techniques des équipements, titres de propriété ou baux, avis de conformité municipale.

  3. Préparation et dépôt de la demande

    Rédaction de la description du projet, préparation des formulaires exigés par le ministère et élaboration du plan de réaménagement et de restauration. Révision du dossier avec l'exploitant avant le dépôt, afin que chaque engagement inscrit dans la demande corresponde à la réalité de ses opérations.

  4. Suivi de l'analyse et accompagnement

    Suivi du dossier auprès de l'analyste du ministère, préparation des réponses aux demandes de renseignements et ajustements au dossier lorsque nécessaire. Sur demande, accompagnement de l'exploitant dans la compréhension des conditions de son autorisation et dans les modifications ultérieures de ses activités.

Cette expertise, en action.

Vue aérienne d'un site d'exploitation
Relevés de terrain sur un site